Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S A N I T R O C
COMPAGNIE DES TRANSPORTS REUNIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3108361
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2011

Présentation de la marque S A N I T R O C

Déposée le 25 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS REUNIS à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S A N I T R O C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES TRANSPORTS REUNIS à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 79 rue Julian Grimau, 93700 DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DES TRANSPORTS REUNIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance - France.

La marque S A N I T R O C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S A N I T R O C est expirée depuis le 25 juin 2011.

COMPAGNIE DES TRANSPORTS REUNIS à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : SANI'TROC , BP LOCATION


COMPAGNIE DES TRANSPORTS REUNIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 79 rue Julian Grimau, 93700 DRANCY - France


COMPAGNIE DES TRANSPORTS REUNIS SA à Directoire et Conseil de Surveillance - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Matériels sanitaires.